Comment protéger son jeu de société ?

Un jeu de société est un ensemble complexe dans le sens où il est composé de plusieurs éléments de nature différente. Plusieurs types de protection sont donc envisageables pour vos créations ludiques.

Il est tout d’abord possible de déposer le nom de votre jeu ou ses éléments distinctifs (par exemple la figure formée par les célèbres « camemberts » du Trivial Pursuit) à titre de marque.

Si votre jeu contient un dispositif technique, celui-ci peut également être déposé à titre de brevet. Le cas est cependant assez rare compte tenu des conditions strictes d’accès à la protection en cette matière.

Par ailleurs, les éléments esthétiques du jeu, comme le plateau, les figurines, un dé particulier … peuvent être déposés en tant que dessins et modèles. Cette protection permet de protéger l’apparence d’un produit (ses lignes, contours, couleurs, formes, textures…)

Quoiqu’il en soit, si votre jeu comprend des éléments portant l’empreinte de votre personnalité, il sera considéré comme original au sens du droit d’auteur.

Ainsi, une règle de jeu originale est protégée par le droit d’auteur, du seul fait de sa création. Il en va de même, des motifs du plateau ou des cartes à jouer, du conditionnement du jeu qui présenteraient un effort créatif certain. Le nom même du jeu peut être protégeable en tant que titre d’une œuvre de l’esprit. Plus le mécanisme du jeu sera particulier, plus la protection par le droit d’auteur sera facile à démontrer.

Par exemple, le jeu JUNGLE SPEED a ainsi été reconnu comme original dans la mesure où aucun jeu semblable n’était connu antérieurement, et que l’ensemble constitué par des cartes à jouer aux motifs variés, un totem en bois sculpté, un rattachement arbitraire à l’univers de la jungle, résultait d’un effort créatif certain.

Attention, comme toujours en matière de droit d’auteur, une fois le jeu créé, il convient de s’assurer d’être en mesure de prouver la date de sa création en cas de litige.

Enfin, pour exploiter votre création ludique, il faudra vous rapprocher d’un éditeur de jeux. Pour la négociation du contrat d’édition qu’il vous proposera, vous pouvez vous reporter à mon article sur le contrat d’édition littéraire, certains points étant largement transposable à l’édition de jeu.

Article rédigé par Margerie Véron, auteur du livre “Le droit d’auteur pour les écrivains”.