(c) Julien Lapalus
Chaque année, le 1er janvier, de nombreuses œuvres tombent dans le domaine public français. En effet, dans la situation la plus classique et la plus simple de l’auteur individuel et identifié, les droits d’auteur confèrent un monopole d’exploitation qui expirent 70 ans après le 1er janvier qui suit l’année de la mort de l’auteur.
Cette règle de principe connaît des extensions notamment pour les œuvres créées pendant les Première et Seconde Guerres mondiales (extension de 6 ans et 152 jours et 8 ans et 120 jours), ou par des auteurs « Mort pour la France » (extension de 30 ans), comme Guillaume Apollinaire.
Il y a aussi le cas particulier des œuvres posthumes, c’est à dire publiées après la mort de l’auteur, ou encore celui des œuvres de collaboration.
Cette année se sont ainsi les œuvres de James Joyce, auteur de Ulysse notamment, de Maurice Leblanc, auteur des aventures d’Arsène Lupin, ou encore de Virginia Woolf qui entrent dans le domaine public.
Pour mémoire, le droit moral de ces auteurs, transmis à leurs héritiers, subsistent. L’exploitation de l’œuvre ne doit donc pas porter atteinte à son intégrité ou à la paternité, l’honneur ou la considération de son auteur.
Sur ce, je vous souhaite une très belle année 2012, pleine de créativité !
Article rédigé par Margerie Véron, auteur du livre « Le droit d’auteur pour les écrivains »