Archives par étiquette : domaine public

2013 : le domaine public s’enrichit de nouvelles oeuvres

Photo : Seb@facealamer

Photo : Seb@facealamer

Véritable casse-tête pour les éditeurs, les règles de calcul de la durée de protection d’une œuvre par le droit d’auteur sont complexes et variables selon les pays. Seule certitude : chaque année, le 1er janvier, de nombreuses œuvres connaissent une seconde vie lorsqu’elles entrent dans le domaine public.

Parmi les plus célèbres, rejoignent en 2013 la famille des « œuvres libre de droits », celles de Stefan Zweig et de Robert Musil. La traduction de ces œuvres, en langue française par exemple, constitue toutefois une œuvre dérivée (ou « composite« ), protégeable au sens du droit d’auteur. La réédition d’une telle traduction nécessite donc l’autorisation de sont auteur.

Coté français, si les œuvres de Guillaume Apollinaire, mort pour la France, n’entreront dans le domaine public qu’à la fin du mois de septembre, celles du prolifique Léon Daudet en font déjà partie depuis 3 jours.

En dehors du domaine littéraire, le domaine public français s’enrichit cette année des œuvres du peintre américain Grant Wood et de l’architecte Hector Guimard, représentant de l’Art Nouveau et auteur de plusieurs entrées du métro parisien.

Belle année à tous !

Article rédigé par Margerie Véron, auteur du livre « Le droit d’auteur pour les écrivains » 

Quand est-ce qu’une oeuvre tombe dans le domaine public ?

(c) Julien Lapalus

Chaque année, le 1er janvier, de nombreuses œuvres tombent dans le domaine public français. En effet, dans la situation la plus classique et la plus simple de l’auteur individuel et identifié, les droits d’auteur confèrent un monopole d’exploitation qui expirent 70 ans après le 1er janvier qui suit l’année de la mort de l’auteur.

Cette règle de principe connaît des extensions notamment pour les œuvres créées pendant les Première et Seconde Guerres mondiales (extension de 6 ans et 152 jours et 8 ans et 120 jours), ou par des auteurs « Mort pour la France » (extension de 30 ans), comme Guillaume Apollinaire.

Il y a aussi le cas particulier des œuvres posthumes, c’est à dire publiées après la mort de l’auteur, ou encore celui des œuvres de collaboration.

Cette année se sont ainsi les œuvres de James Joyce, auteur de Ulysse notamment, de Maurice Leblanc, auteur des aventures d’Arsène Lupin, ou encore de Virginia Woolf qui entrent dans le domaine public.

Pour mémoire, le droit moral de ces auteurs, transmis à leurs héritiers, subsistent. L’exploitation de l’œuvre ne doit donc pas porter atteinte à son intégrité ou à la paternité, l’honneur ou la considération de son auteur.

Sur ce, je vous souhaite une très belle année 2012, pleine de créativité !

Article rédigé par Margerie Véron, auteur du livre « Le droit d’auteur pour les écrivains »