Un jeu de société est un ensemble complexe dans le sens où il est composé de plusieurs éléments de nature différente. Plusieurs types de protection sont donc envisageables pour vos créations ludiques.
Il est tout d’abord possible de déposer le nom de votre jeu ou ses éléments distinctifs (par exemple la figure formée par les célèbres « camemberts » du Trivial Pursuit) à titre de marque.
Si votre jeu contient un dispositif technique, celui-ci peut également être déposé à titre de brevet. Le cas est cependant assez rare compte tenu des conditions strictes d’accès à la protection en cette matière.
Par ailleurs, les éléments esthétiques du jeu, comme le plateau, les figurines, un dé particulier … peuvent être déposés en tant que dessins et modèles. Cette protection permet de protéger l’apparence d’un produit (ses lignes, contours, couleurs, formes, textures…)
Quoiqu’il en soit, si votre jeu comprend des éléments portant l’empreinte de votre personnalité, il sera considéré comme original au sens du droit d’auteur.
Ainsi, une règle de jeu originale est protégée par le droit d’auteur, du seul fait de sa création. Il en va de même, des motifs du plateau ou des cartes à jouer, du conditionnement du jeu qui présenteraient un effort créatif certain. Le nom même du jeu peut être protégeable en tant que titre d’une œuvre de l’esprit. Plus le mécanisme du jeu sera particulier, plus la protection par le droit d’auteur sera facile à démontrer.
Par exemple, le jeu JUNGLE SPEED a ainsi été reconnu comme original dans la mesure où aucun jeu semblable n’était connu antérieurement, et que l’ensemble constitué par des cartes à jouer aux motifs variés, un totem en bois sculpté, un rattachement arbitraire à l’univers de la jungle, résultait d’un effort créatif certain.
Attention, comme toujours en matière de droit d’auteur, une fois le jeu créé, il convient de s’assurer d’être en mesure de prouver la date de sa création en cas de litige.
Enfin, pour exploiter votre création ludique, il faudra vous rapprocher d’un éditeur de jeux. Pour la négociation du contrat d’édition qu’il vous proposera, vous pouvez vous reporter à mon article sur le contrat d’édition littéraire, certains points étant largement transposable à l’édition de jeu.
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Bonjour,
Cet article me permet de découvrir votre blog, que je m’empresse d’ajouter à mes favoris.
A la lecture, je me pose quelques questions :
- Vous parlez de la protection des éléments distinctifs par le droit des marques. Si je ne nie pas qu’un tel procédé se fasse dans la pratique (j’ai bien trouvé des marques cherchant à protéger des recettes de cocktails !), vous semble-t-il réellement valable au point de vue du droit ? En effet, le droit des marques a une finalité propre, qui est d’identifier un produit, mais pas de réserver une forme -surtout simple comme celle d’un « camembert »- dans d’autres contextes (notamment pour des éléments du jeu comme un pion). Le cas du Trivial Pursuit est un peu particulier en raison de la notoriété de la marque, et il y aurait surement d’autres angles par lesquels attaquer le problème (notamment sur le terrain de la concurrence déloyale), mais il ne me semble pas que la protection d’un élément du jeu par le dépôt d’une marque soit vraiment une solution « juridiquement » viable (sans nier son intérêt « épouvantail » pour intimider de potentiels concurrents).
- Je suis encore plus sceptique pour la protection par le droit d’auteur pour les règles de jeu. Si on peut effectivement reconnaître l’originalité de la mise en forme de la règle (des règles rédigées avec un ton particulier, comme par exemple celles du jeu Burger Quiz ou de Munchkin), les idées en elles-mêmes sont de libre parcours. L’arrêt du TGI de Paris du 6 mai 2010 relatif au Jungle Speed ne m’apparaît pas des plus rigoureux (chose courante quand il s’agit de PI en première instance). Au pire, ça me semble davantage relever du cas d’espèce. (Je ne parviens pas à trouver le texte complet du jugement et de ses éventuelles suites… ce qui semble confirmer d’ailleurs qu’il s’agit d’un arrêt mineur, pour ne pas dire d’un errement judiciaire) Je ne dis pas qu’il n’y avait rien à faire : contrefaçon de la marque, concurrence déloyale… Mais il me semble curieux d’accorder une protection par le droit d’auteur à un jeu, en incluant les mécanismes et principes dans cette analyse !
J’ai bien conscience que le but de cet article n’est pas de donner un cours de droit, mais d’apporter un éclairage sur les pratiques en matière de protection de jeu de société, et j’espère que mes remarques/questions ne vous dérangeront pas.
Cordialement.