Souvent ravis d’avoir trouvé un éditeur, les auteurs (de romans, d’essais, d’écrits scientifiques, de BD, de photos…) en oublient parfois de négocier le contrat d’édition qui leur est proposé. Certaines clauses méritent pourtant une attention particulière, malgré un cadre déjà assez protecteur instauré par le Code de la propriété intellectuelle.

Voici donc quelques informations pour bien négocier votre contrat d’édition.

La cession de droit

Le contrat d’édition est écrit et comprend souvent en premier lieu une cession de droit qui, comme toutes les cessions de droits d’auteur, doit être strictement définie puisque tout ce qui n’est pas expressément cédé reste la propriété de l’auteur. L’analyse de cette clause, souvent très fastidieuse car purement énumérative, est primordiale, notamment si vous souhaitez vous réserver un mode d’exploitation en particulier (adaptation théâtrale, œuvre multimédia, produits dérivés…).

De la même manière, si vous envisagez de céder vos droits pour le monde entier, il faut prévoir une cession du droit de traduction afin de permettre à votre éditeur d’exploiter votre œuvre sur d’autres territoires. Dans ce cas, le traducteur aura également des droits sur l’œuvre puisqu’il aura ainsi créé une œuvre dérivée.

Le droit d’adaptation audiovisuelle doit quant à lui faire l’objet d’un contrat distinct.

Souvent, les cessions de droit sont consenties pour la durée de protection des droits d’auteur. Il est parfois possible de réduire cette durée afin de pouvoir éventuellement renégocier les conditions de cession par la suite.

Votre livre

L’éditeur aura tout d’abord l’obligation de fabriquer et publier l’ouvrage, il importe donc que le contrat mentionne une date limite de publication, afin d’éviter un engagement illimité. Réciproquement, vérifiez bien la date de remise du manuscrit qui est imposée, elle peut se révéler très contraignante.

Si vous souhaitez pouvoir donner votre avis sur le format, la présentation, la photographie de couverture, le verso, …, faites le précisez dans le contrat car les éditeurs ont souvent tendance à prendre tout cela en charge unilatéralement.

Faites également préciser le prix de vente et le premier tirage.

Rémunération

C’est en général la clause la plus négociée !

Dans le cadre d’un contrat d’édition littéraire, la rémunération proportionnelle au prix de vente au public sera presque toujours applicable.

Un taux de rémunération doit être prévu pour chaque type d’exploitation et peut parfaitement être progressif. Un taux plus élevé pour le livre numérique est ainsi parfaitement négociable.

L’éditeur peut également prévoir de vous verser un à-valoir, c’est à dire une avance sur les redevances que vous devriez percevoir. Il est payé au moment de la signature et est, en principe, remboursable si les redevances n’atteignent jamais ce seuil, contrairement au minimum garanti (souvent prévu en matière audiovisuelle) qui est définitivement acquis.

Si vous possédez d’autres contrats avec la même maison d’édition, vérifiez si la compensation entre les à-valoir peut être réalisée.

Clauses finales

L’obligation de reddition de comptes, qui vous permet de connaître l’état des ventes et stocks notamment, est légale. Le contrat peut en préciser les modalités de mise en œuvre (envoi annuel par exemple).

Les clauses de garantie sont inévitables (et légales), assurez vous de bien les respecter avant de vous engager.

Enfin, sachez que les clauses sur les ventes en solde et la mise au pilon sont souvent très classiques et ne nécessitent que rarement d’être négociées.

Il ne vous reste plus qu’à vérifier que la loi française est bien applicable et à signer

Edit : Lisez notre revue de la maison d’édition Anovi

EDIT : La Société des Gens de Lettres met à disposition un petit guide des clauses inquiétantes apparaissant progressivement dans les contrats types des éditeurs, je vous invite à le consulter !

Article rédigé par Margerie Véron, auteur du livre « Le droit d’auteur pour les écrivains »