Pour les Auteurs et utilisateurs de leurs droits …


Professionnels des métiers de l’art, de la culture et de communication,

profitez de mon expertise

en matière de propriété intellectuelle et liberté d’expression


Depuis 2011, j’anime le blog Des Droits, Des Auteurs. Vous y retrouvez un mine d’informations pour avoir un premier aperçu du droit de la propriété intellectuelle. J’ai aussi rédigé spécialement pour les néophytes un Guide du droit d’auteur, vous pouvez en consulter un extrait ici.

Si vous souhaitez aller plus loin, ce sont plus de 10 années d’expérience que je me réjouis déjà de mettre à votre service, notamment dans les domaines suivants :

conseils juridiques auteurs Photographes, écrivains, artistes plasticiens, compositeurs, réalisateurs, graphistes…, acteurs du spectacle vivant (artistes-interprètes, comédiens, intermittents du spectacle…), utilisateurs d’œuvres (éditeurs, producteurs, diffuseurs, galeries d’art, agences de communication…*Droits d’auteur (utilisation d’œuvres protégées, cession et autres contrats d’exploitation. Inscription, déclaration et réclamation auprès des sociétés de gestion collective (SACEM, ADAMI, SCPP/SPPF, SCAM, SACD etc.) et de la Maison des Artistes)

*Marques, brevets, dessins et modèles (conditions d’accès à la protection ; recherche, dépôt et gestion en France et à l’étranger ; cession, licence)

conseils juridiques auteurs Photographes, écrivains, artistes plasticiens, compositeurs, réalisateurs, graphistes…, acteurs du spectacle vivant (artistes-interprètes, comédiens, intermittents du spectacle…), utilisateurs d’œuvres (éditeurs, producteurs, diffuseurs, galeries d’art, agences de communication…

*Vie privée, diffamation, injure (relecture de manuscrit et scénario, droit de réponse)

*Autorisation d’exploitation du droit à l’image 

*Demandes d’autorisations administratives (Occupation du domaine public, tournage, spectacle etc.)