Bien négocier son contrat d’édition littéraire

Souvent ravis d’avoir trouvé un éditeur, les auteurs (de romans, d’essais, d’écrits scientifiques, de BD, de photos…) en oublient parfois de négocier le contrat qui leur est proposé. Certaines clauses méritent pourtant une attention particulière, malgré un cadre déjà assez protecteur instauré par le Code de la propriété intellectuelle.

Voici donc quelques informations pour bien négocier votre contrat d’édition.

La cession de droit

Le contrat d’édition est écrit et comprend souvent en premier lieu une cession de droit qui, comme toutes les cessions de droits d’auteur, doit être strictement définie puisque tout ce qui n’est pas expressément cédé reste la propriété de l’auteur. L’analyse de cette clause, souvent très fastidieuse car purement énumérative, est primordiale, notamment si vous souhaitez vous réserver un mode d’exploitation en particulier (adaptation théâtrale, œuvre multimédia, produits dérivés…).

De la même manière, si vous envisagez de céder vos droits pour le monde entier, il faut prévoir une cession du droit de traduction afin de permettre à votre éditeur d’exploiter votre œuvre sur d’autres territoires. Dans ce cas, le traducteur aura également des droits sur l’œuvre puisqu’il aura ainsi créé une œuvre dérivée.

Le droit d’adaptation audiovisuelle doit quant à lui faire l’objet d’un contrat distinct.

Souvent, les cessions de droit sont consenties pour la durée de protection des droits d’auteur. Il est parfois possible de réduire cette durée afin de pouvoir éventuellement renégocier les conditions de cession par la suite.

Votre livre

L’éditeur aura tout d’abord l’obligation de fabriquer et publier l’ouvrage, il importe donc que le contrat mentionne une date limite de publication, afin d’éviter un engagement illimité. Réciproquement, vérifiez bien la date de remise du manuscrit qui est imposée, elle peut se révéler très contraignante.

Si vous souhaitez pouvoir donner votre avis sur le format, la présentation, la photographie de couverture, le verso, …, faites le précisez dans le contrat car les éditeurs ont souvent tendance à prendre tout cela en charge unilatéralement.

Faites également préciser le prix de vente et le premier tirage.

Rémunération

C’est en général la clause la plus négociée !

Dans le cadre d’un contrat d’édition littéraire, la rémunération proportionnelle au prix de vente au public sera presque toujours applicable.

Un taux de rémunération doit être prévu pour chaque type d’exploitation et peut parfaitement être progressif. Un taux plus élevé pour le livre numérique est ainsi parfaitement négociable.

L’éditeur peut également prévoir de vous verser un à-valoir, c’est à dire une avance sur les redevances que vous devriez percevoir. Il est payé au moment de la signature et est, en principe, remboursable si les redevances n’atteignent jamais ce seuil, contrairement au minimum garanti (souvent prévu en matière audiovisuelle) qui est définitivement acquis.

Si vous possédez d’autres contrats avec la même maison d’édition, vérifiez si la compensation entre les à-valoir peut être réalisée.

Clauses finales

L’obligation de reddition de comptes, qui vous permet de connaître l’état des ventes et stocks notamment, est légale. Le contrat peut en préciser les modalités de mise en œuvre (envoi annuel par exemple).

Les clauses de garantie sont inévitables (et légales), assurez vous de bien les respecter avant de vous engager.

Enfin, sachez que les clauses sur les ventes en solde et la mise au pilon sont souvent très classiques et ne nécessitent que rarement d’être négociées.

Il ne vous reste plus qu’à vérifier que la loi française est bien applicable et à signer.

EDIT : La Société des Gens de Lettres met à disposition un petit guide des clauses inquiétantes apparaissant progressivement dans les contrats types des éditeurs, je vous invite à le consulter !

13 réflexions au sujet de « Bien négocier son contrat d’édition littéraire »

  1. Cayzac

    Bonjour,

    Je suis sur le point de soumettre mon premier livre pour édition et vous remercie pour toutes ces informations utiles.

    Le lien mentionné dans votre article, ici:
    EDIT : La Société des Gens de Lettres met à disposition un petit guide des clauses inquiétantes apparaissant progressivement dans les contrats types des éditeurs, je vous invite à le consulter !

    ne fonctionne plus, vous serait-il possible de le mettre à jour ?

    Cordialement,
    Sébastien Cayzac

    Répondre
  2. Ping : La protection des jeux de société | DES DROITS, DES AUTEURS

  3. Ping : Les liens photo - Décembre 2011 | sfphotos.fr

  4. katy

    Bonjour, on m’a demandé de traduire mon ouvrage en anglais.
    Je ne connais pas la législation, vais-je devoir payer, alors que c est une demande?dois-je céder obligatoirement mes droits?
    Merci de m’aider, l idée est interessante, mais j’ai un peu d’appréhension.

    Répondre
    1. desdroitsdesauteurs Auteur de l’article

      Bonjour et merci pour votre visite.

      La traduction de votre ouvrage sera une œuvre dérivée donnant également prise aux droits d’auteur.

      Je ne peux répondre de manière générale à vos questions personnalisées dans le cadre de ce blog, notamment parce que la situation dépend du contrat d’édition que vous avez signé. Je vous invite à me contacter en message privée pour convenir de modalités de conseils plus adaptées à vos besoins si vous le souhaitez.

      A bientôt.

      Répondre
  5. Tito

    Bonjour,
    Merci pour ce blog, je suis un jeun auteur algérien et je souhaite faire des démarches auprès des maisons d’édition en France, seulement je ne connais pas les lignes éditoriales ainsi que la protection à l’entrée, sur le net la plupart demandant l’envois par E-mail, je me dis qu’étant à Alger je risque de voir mon livre circuler sous un autre nom…que me conseillez vous?
    Merci par avance.

    Répondre
    1. desdroitsdesauteurs Auteur de l’article

      Bonjour Tito et merci pour votre visite. Je ne peux malheureusement pas vous donner de conseils personnalisés dans le cadre de ce blog. Je vous invite en revanche à lire l’article suivant : http://desdroitsdesauteurs.fr/2011/12/5-moyens-de-proteger-son-oeuvre/ qui devrait vous apporter quelques premiers éléments de réponse je l’espère. Je vous souhaite tout le succès possible pour votre projet. A très bientôt sur Des Droits, Des Auteurs

      Répondre
  6. hervé

    bonjour et bravo pour le site
    j y ai trouve des infos très intéressantes étant un peu novice en la matière mais ayant malgré tout un projet d’édition de jeu de société j ‘envisage de rencontrer une société d’édition de jeux qui serait intéresée.
    juste une petite question si possible :
    comment peut on faire pour savoir si le jeu existe déjà ou si l’idée est déjà protégée.
    et avec quoi doit aller voir ce genre de sociéte pour le premier rendez-vous avec eux

    merci beaucoup encore pour votre site et de votre réponse
    cordialement
    hervé

    Répondre
    1. desdroitsdesauteurs Auteur de l’article

      Bonjour Hervé et merci pour votre visite.

      Pour répondre à votre question, il n’existe pas de base de données recensant toutes les œuvres protégées par le droit d’auteur puisque la protection nait dès du simple fait de la matérialisation de l’œuvre. Une simple idée n’est toutefois pas protégeable par le droit d’auteur.

      Pour le reste, il conviendrait de vous donner des conseils plus personnalisés qui n’ont pas lieu d’être dans le cadre de ce blog informationnel.

      Bonne chance pour votre projet, et à bientôt sur Des Droits, Des Auteurs j’espère :-)

      Répondre
  7. Emmanuelle

    Bonjour,
    Bravo pour cet article ! Je cherche des informations concernant la cession de droits pour l’adaptation audiovisuelle d’un concept photo créé par mes soins. Une boîte de production audiovisuelle (avec des filiales internationales) souhaiterait proposer ce concept a plusieurs chaînes de télé (europe et USA où je réside) mais n’est toujours pas co-titulaire des droits. J’ai heureusement protégé mon concept, l’ouvrage relatif au concept, et possède de nombreuses traces écrites des échanges avec cette société, prouvant ses intentions d’adaptation.
    Merci pour votre aide,
    Cordialement,
    Emmanuelle

    Répondre
    1. desdroitsdesauteurs Auteur de l’article

      Bonjour, et merci pour votre visite ! Bravo pour votre réflexe de protection et de conservation des preuves, pour le reste, je vous réponds par message privé.

      Répondre
  8. marcopolo76

    Bonjour
    Je viens de vous découvrir grâce à Joëlle de Droit et photographie …!
    Une très bonne idée, car une lecture complémentaire reste très intéressante pour tous ceux qui veulent accéder aux droits d’auteurs…
    En ce qui me concerne , je suis en train de travailler dans un projet de création d’un atelier photo et sur l’édition d’un livre mais je reste assez
    « frileux  » pour le domaine de l’édition …!
    Je me suis inscrit à votre newsletter…!
    Cordialement
    Marco

    Répondre

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